Textes réglementaires
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*'''Contrat doctoral et doctorant contractuel''':
*'''Contrat doctoral et doctorant contractuel''':
**[[Media:circulaire 24 juin 2009 doctorants contractuels.pdf | Circulaire 24 juin 2009 concernant les doctorants contractuels]]
**[[Media:circulaire 24 juin 2009 doctorants contractuels.pdf | Circulaire 24 juin 2009 concernant les doctorants contractuels]]
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**[[Media:Proposition contrat doctoral type.pdf | Proposition contrat doctoral type]]
 
**[[Media:Arrêté du 23 avril 2009.pdf| Arrêté du 23 avril 2009 fixant le montant de la rémunération du doctorant contractuel]]  
**[[Media:Arrêté du 23 avril 2009.pdf| Arrêté du 23 avril 2009 fixant le montant de la rémunération du doctorant contractuel]]  
**[[Media:décret dc du 23 04 2009.pdf| Décret n° 2009-464 du 23 avril 2009 relatif aux doctorants contractuels des établissements publics d’enseignement supérieur ou de recherche]]
**[[Media:décret dc du 23 04 2009.pdf| Décret n° 2009-464 du 23 avril 2009 relatif aux doctorants contractuels des établissements publics d’enseignement supérieur ou de recherche]]

Version du 18 octobre 2016 à 14:33