Version du 9 décembre 2010 à 08:21

• Contrat doctoral et doctorant contractuel:
  • Circulaire 24 juin 2009 concernant les doctorants contractuels
  • Proposition contrat doctoral type
  • Arrêté du 23 avril 2009 fixant le montant de la rémunération du doctorant contractuel
  • Décret n° 2009-464 du 23 avril 2009 relatif aux doctorants contractuels des établissements publics d’enseignement supérieur ou de recherche

• Diplôme de doctorat et école doctorale:
  • Arrêté relatif à liste des établissements autorisés à délivrer, seuls, le doctorat
  • Arrêté du 7 août 2006 relatif à la formation doctorale
• Soutenance de thèse: Membre de jury :
  • Arrêté du 15 juin 1992 fixant la Liste des corps de fonctionnaires assimilés aux professeurs des universités.

• Cotutelle Internationale de thèse:
  • Arrêté du 6 janvier 2005 relatif à la cotutelle internationale de thèse

• Doctorat avec Label Européen de l'Université Paris Diderot:
  • Diplôme de Doctorat Européen