Par décret n°2009-464 du 23 avril 2009, publié au JORF du 25/04/09, le contrat doctoral remplace notamment les contrats d'allocataire de recherche et de moniteur de l'enseignement supérieur dont bénéficiaient nombre de jeunes chercheurs engagés dans la préparation d'une thèse de doctorat.

Ce nouveau contrat doctoral est un contrat unique et identique pour tous les établissements publics d'enseignement supérieur ou de recherche. Il est ouvert à tout doctorant inscrit en première année de thèse depuis moins de six mois.

Il sera conclu pour une durée de trois ans et pourra être prolongé d'un an, si des circonstances exceptionnelles concernant les travaux de recherche du doctorant contractuel le justifient.

La Direction générale pour l'enseignement supérieur et l'insertion professionnelle (DGESIP) a publié sur le web un Vademecum du contrat doctoral qui récapitule les réponses à la plupart des questions fréquemment posées et où vous pourrez trouver l'ensemble des textes de lois et circulaires relatifs à ce contrat.

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