- Arrêté du 23 avril 2009 fixant le montant de la rémunération du doctorant contractuel
- Arrêté du 7 août 2006 relatif à la formation doctorale
- Arrêté du 15 juin 1992 fixant la Liste des corps de fonctionnaires assimilés aux professeurs des universités.
ARRÊTÉ DU 15 JUIN 1992
