Textes réglementaires
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*'''Contrat doctoral et doctorant contractuel''':
*'''Contrat doctoral et doctorant contractuel''':
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**[[Media:circulaire 24 juin 2009 doctorants contractuels.pdf | Circulaire 24 juin 2009 concernant les doctorants contractuels]]
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**[[Media:Proposition contrat doctoral type.pdf | Proposition contrat doctoral type]]
**[[Media:Arrêté du 23 avril 2009.pdf| Arrêté du 23 avril 2009 fixant le montant de la rémunération du doctorant contractuel]]  
**[[Media:Arrêté du 23 avril 2009.pdf| Arrêté du 23 avril 2009 fixant le montant de la rémunération du doctorant contractuel]]  
**[[Media:décret dc du 23 04 2009.pdf| Décret n° 2009-464 du 23 avril 2009 relatif aux doctorants contractuels des établissements publics d’enseignement supérieur ou de recherche]]
**[[Media:décret dc du 23 04 2009.pdf| Décret n° 2009-464 du 23 avril 2009 relatif aux doctorants contractuels des établissements publics d’enseignement supérieur ou de recherche]]
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**[[Media:circulaire 24 juin 2009 doctorants contractuels.pdf | Circulaire 24 juin 2009 concernant les doctorants contractuels]]
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*'''Diplôme de doctorat et école doctorale''':
*'''Diplôme de doctorat et école doctorale''':
**[[Media:Arr_doctorat_07082006.pdf| Arrêté du 7 août 2006 relatif à la formation doctorale]]  
**[[Media:Arr_doctorat_07082006.pdf| Arrêté du 7 août 2006 relatif à la formation doctorale]]  

Version du 26 juin 2009 à 07:59