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*[[Media:Arrêté du 23 avril 2009.pdf| Arrêté du 23 avril 2009 fixant le montant de la rémunération du doctorant contractuel]] | *[[Media:Arrêté du 23 avril 2009.pdf| Arrêté du 23 avril 2009 fixant le montant de la rémunération du doctorant contractuel]] | ||
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*[[Media:Arr_doctorat_07082006.pdf| Arrêté du 7 août 2006 relatif à la formation doctorale]] | *[[Media:Arr_doctorat_07082006.pdf| Arrêté du 7 août 2006 relatif à la formation doctorale]] | ||
*[[Media:document1.pdf| Arrêté du 15 juin 1992 fixant la Liste des corps de fonctionnaires assimilés aux professeurs des universités.]] | *[[Media:document1.pdf| Arrêté du 15 juin 1992 fixant la Liste des corps de fonctionnaires assimilés aux professeurs des universités.]] |
Version du 18 mai 2009 à 08:38
- Arrêté du 23 avril 2009 fixant le montant de la rémunération du doctorant contractuel
- Décret n° 2009-464 du 23 avril 2009 relatif aux doctorants contractuels des établissements publics d’enseignement supérieur ou de recherche
- Arrêté du 7 août 2006 relatif à la formation doctorale
- Arrêté du 15 juin 1992 fixant la Liste des corps de fonctionnaires assimilés aux professeurs des universités.