• Diplôme de doctorat et école doctorale - en vigueur au 1er septembre 2016:
  • Arrêté du 25 mai 2016 sur la formation doctorale - version consolidée au 18 octobre 2016

• Soutenance de thèse: Membre de jury :
  • Arrêté du 15 juin 1992 fixant la Liste des corps de fonctionnaires assimilés aux professeurs des universités.

• Contrat doctoral et doctorant contractuel:
  • Circulaire du 18 juillet 2016 concernant les doctorants contractuels
  • Arrêté du 23 avril 2009 fixant le montant de la rémunération du doctorant contractuel
  • Décret n° 2009-464 du 23 avril 2009 relatif aux doctorants contractuels des établissements publics d’enseignement supérieur ou de recherche

Pour les contrats signés après le 31/08/2016 :

• • Arrêté du 29 août 2016 fixant le montant de la rémunération du doctorant contractuel
  • Décret du 29 août 2016 modifiant le décret du 23 avril 2009 sur les doctorants contractuels

• Cotutelle Internationale de thèse - en vigueur au 1er septembre 2016:
  • Arrêté du 25 mai 2016 sur la formation doctorale - version consolidée au 18 octobre 2016

• Doctorat avec Label Européen de l'Université Paris Diderot:
  • Diplôme de Doctorat Européen