Textes réglementaires
 
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*'''Soutenance de thèse: Membre de jury ''':
*'''Soutenance de thèse: Membre de jury ''':
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**[[Media:document1.pdf| Arrêté du 15 juin 1992 fixant la Liste des corps de fonctionnaires assimilés aux professeurs des universités.]]  
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**[[Media:document1.pdf| Arrêté du 15 juin 1992 fixant la Liste des corps de fonctionnaires assimilés aux professeurs des universités]]  
*'''Contrat doctoral et doctorant contractuel''':
*'''Contrat doctoral et doctorant contractuel''':
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**[[Media:Arrêté du 23 avril 2009.pdf| Arrêté du 23 avril 2009 fixant le montant de la rémunération du doctorant contractuel]]
**[[Media:Arrêté du 23 avril 2009.pdf| Arrêté du 23 avril 2009 fixant le montant de la rémunération du doctorant contractuel]]
**[[Media:décret dc du 23 04 2009.pdf| Décret n° 2009-464 du 23 avril 2009 relatif aux doctorants contractuels des établissements publics d’enseignement supérieur ou de recherche]]
**[[Media:décret dc du 23 04 2009.pdf| Décret n° 2009-464 du 23 avril 2009 relatif aux doctorants contractuels des établissements publics d’enseignement supérieur ou de recherche]]
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**'''Attention, pour les contrats signés après le 31/08/2016 uniquement:'''
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**'''Attention, pour les contrats signés après le 31/08/2016 uniquement :'''
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**[[Media:Arrêté du 29 août 2016 sur rémunération.pdf| Arrêté du 29 août 2016 fixant le montant de la rémunération du doctorant contractuel]]
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*[[Media:Arrêté du 29 août 2016 sur rémunération.pdf| Arrêté du 29 août 2016 fixant le montant de la rémunération du doctorant contractuel]]
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**[[Media:Décret 29 août 2016 modifiant décret 2009 sur contrats docs.pdf| Décret du 29 août 2016 modifiant le décret du 23 avril 2009 sur les doctorants contractuels]]
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*[[Media:Décret 29 août 2016 modifiant décret 2009 sur contrats docs.pdf| Décret du 29 août 2016 modifiant le décret du 23 avril 2009 sur les doctorants contractuels]]
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*'''Cotutelle Internationale de thèse - en vigueur au 1er septembre 2016''':
*'''Cotutelle Internationale de thèse - en vigueur au 1er septembre 2016''':
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**[[Diplôme de Doctorat Européen]]
**[[Diplôme de Doctorat Européen]]
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*'''Documents et textes relatifs à l'intégrité et l'éthique scientifiques''':
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**[http://ed560.ipgp.fr/index.php/Formation_à_l'integrite_scientifique Intégrité et éthique scientifiques]
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*'''Enregistrement du doctorat au répertoire national des certifications professionnelles (RNCP)''':
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**[https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000038200990 Arrêté] d’enregistrement du doctorat au RNCP  paru le 6 mars au Journal officiel.
[[Category:Administration]]
[[Category:Administration]]

Version actuelle en date du 11 mars 2019 à 14:24