Textes réglementaires
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*'''Diplôme de doctorat et école doctorale - en vigueur au 1er septembre 2016''':
*'''Diplôme de doctorat et école doctorale - en vigueur au 1er septembre 2016''':
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**[[Media:Arrêté_du_25_mai_2016_version_consolidee_au_20161018.pdf| Arrêté du 25 mai 2016 sur la formation doctorale - version consolidée au 18 octobre 2016]]  
**[[Media:Arrêté_du_25_mai_2016_version_consolidee_au_20161018.pdf| Arrêté du 25 mai 2016 sur la formation doctorale - version consolidée au 18 octobre 2016]]  
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*'''Contrat doctoral et doctorant contractuel''':
*'''Contrat doctoral et doctorant contractuel''':
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**[[Media:circulaire du 18-07-2016 contrat doctoral.pdf | Circulaire du 18 juillet 2016 concernant les doctorants contractuels]]
**[[Media:circulaire du 18-07-2016 contrat doctoral.pdf | Circulaire du 18 juillet 2016 concernant les doctorants contractuels]]
**[[Media:Arrêté du 23 avril 2009.pdf| Arrêté du 23 avril 2009 fixant le montant de la rémunération du doctorant contractuel]] **
**[[Media:Arrêté du 23 avril 2009.pdf| Arrêté du 23 avril 2009 fixant le montant de la rémunération du doctorant contractuel]] **
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**[[Media:décret dc du 23 04 2009.pdf| Décret n° 2009-464 du 23 avril 2009 relatif aux doctorants contractuels des établissements publics d’enseignement supérieur ou de recherche]]
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**[[Media:décret dc du 23 04 2009.pdf| Décret n° 2009-464 du 23 avril 2009 relatif aux doctorants contractuels des établissements publics d’enseignement supérieur ou de recherche]]
 
**Pour les contrats signés après le 31/08/2016 :
**Pour les contrats signés après le 31/08/2016 :
**[[Media:Arrêté du 29 août 2016 sur rémunération.pdf| Arrêté du 29 août 2016 fixant le montant de la rémunération du doctorant contractuel]]
**[[Media:Arrêté du 29 août 2016 sur rémunération.pdf| Arrêté du 29 août 2016 fixant le montant de la rémunération du doctorant contractuel]]

Version du 18 octobre 2016 à 15:00