Textes réglementaires
Ligne 7 : Ligne 7 :
*'''Contrat doctoral et doctorant contractuel''':
*'''Contrat doctoral et doctorant contractuel''':
**[[Media:circulaire du 18-07-2016 contrat doctoral.pdf | Circulaire du 18 juillet 2016 concernant les doctorants contractuels]]
**[[Media:circulaire du 18-07-2016 contrat doctoral.pdf | Circulaire du 18 juillet 2016 concernant les doctorants contractuels]]
-
**[[Media:Arrêté du 23 avril 2009.pdf| Arrêté du 23 avril 2009 fixant le montant de la rémunération du doctorant contractuel]]  
+
**[[Media:Arrêté du 23 avril 2009.pdf| Arrêté du 23 avril 2009 fixant le montant de la rémunération du doctorant contractuel]]
 +
**Pour les contrats postérieurs au 31/08/2016 :**
 +
**[[Media:Arrêté du 29 août 2016 sur rémunération.pdf| Arrêté du 29 août 2016 fixant le montant de la rémunération du doctorant contractuel]]
**[[Media:décret dc du 23 04 2009.pdf| Décret n° 2009-464 du 23 avril 2009 relatif aux doctorants contractuels des établissements publics d’enseignement supérieur ou de recherche]]
**[[Media:décret dc du 23 04 2009.pdf| Décret n° 2009-464 du 23 avril 2009 relatif aux doctorants contractuels des établissements publics d’enseignement supérieur ou de recherche]]

Version du 18 octobre 2016 à 14:56