Textes réglementaires
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*[[Media:Arrêté du 23 avril 2009.pdf| Arrêté du 23 avril 2009 fixant le montant de la rémunération du doctorant contractuel]]  
*[[Media:Arrêté du 23 avril 2009.pdf| Arrêté du 23 avril 2009 fixant le montant de la rémunération du doctorant contractuel]]  
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[[Media:décret dc du 23 04 2009.pdf| Décret no 2009-464 du 23 avril 2009 relatif aux doctorants contractuels des établissements publics d’enseignement supérieur ou de recherche]]
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*[[Media:décret dc du 23 04 2009.pdf| Décret no 2009-464 du 23 avril 2009 relatif aux doctorants contractuels des établissements publics d’enseignement supérieur ou de recherche]]
*[[Media:Arr_doctorat_07082006.pdf| Arrêté du 7 août 2006 relatif à la formation doctorale]]  
*[[Media:Arr_doctorat_07082006.pdf| Arrêté du 7 août 2006 relatif à la formation doctorale]]  
*[[Media:document1.pdf| Arrêté du 15 juin 1992 fixant la Liste des corps de fonctionnaires assimilés aux professeurs des universités.]]  
*[[Media:document1.pdf| Arrêté du 15 juin 1992 fixant la Liste des corps de fonctionnaires assimilés aux professeurs des universités.]]  

Version du 18 mai 2009 à 08:37