Textes réglementaires - Historique des versions

Tonazzo le 11 mars 2019 à 14:24

Tonazzo — Mon, 11 Mar 2019 14:24:50 GMT

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	**[http://ed560.ipgp.fr/index.php/Formation_à_l'integrite_scientifique Intégrité et éthique scientifiques]		**[http://ed560.ipgp.fr/index.php/Formation_à_l'integrite_scientifique Intégrité et éthique scientifiques]

		+	*'''Enregistrement du doctorat au répertoire national des certifications professionnelles (RNCP)''':
		+	**[https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000038200990 Arrêté] d’enregistrement du doctorat au RNCP paru le 6 mars au Journal officiel.



	[[Category:Administration]]		[[Category:Administration]]

Tonazzo le 11 mai 2018 à 09:07

Tonazzo — Fri, 11 May 2018 09:07:48 GMT

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	**[[Diplôme de Doctorat Européen]]		**[[Diplôme de Doctorat Européen]]

-	*'''~~Avis du comité d~~'éthique ~~du CNRS sur le harcèlement sexuel dans les laboratoires~~''':	+	*'''Documents et textes relatifs à l'intégrité et l'éthique scientifiques''':
-	**[~~[Media~~:~~avis-2018-36~~.~~pdf\| Avis comet CNRS]~~]	+	**[http://ed560.ipgp.fr/index.php/Formation_à_l'integrite_scientifique Intégrité et éthique scientifiques]

Tonazzo le 11 mai 2018 à 09:02

Tonazzo — Fri, 11 May 2018 09:02:04 GMT

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	*'''Doctorat avec Label Européen de l'Université Paris Diderot''':		*'''Doctorat avec Label Européen de l'Université Paris Diderot''':
	**[[Diplôme de Doctorat Européen]]		**[[Diplôme de Doctorat Européen]]
		+
		+	*'''Avis du comité d'éthique du CNRS sur le harcèlement sexuel dans les laboratoires''':
		+	**[[Media:avis-2018-36.pdf\| Avis comet CNRS]]

Prisca le 18 octobre 2016 à 15:11

Prisca — Tue, 18 Oct 2016 15:11:16 GMT

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	**[[Media:Arrêté du 23 avril 2009.pdf\| Arrêté du 23 avril 2009 fixant le montant de la rémunération du doctorant contractuel]]		**[[Media:Arrêté du 23 avril 2009.pdf\| Arrêté du 23 avril 2009 fixant le montant de la rémunération du doctorant contractuel]]
	**[[Media:décret dc du 23 04 2009.pdf\| Décret n° 2009-464 du 23 avril 2009 relatif aux doctorants contractuels des établissements publics d’enseignement supérieur ou de recherche]]		**[[Media:décret dc du 23 04 2009.pdf\| Décret n° 2009-464 du 23 avril 2009 relatif aux doctorants contractuels des établissements publics d’enseignement supérieur ou de recherche]]
-	**'''Attention, pour les contrats signés après le 31/08/2016 uniquement :'''	+	**'''Attention, pour les contrats signés après le 31/08/2016 uniquement:'''
	**[[Media:Arrêté du 29 août 2016 sur rémunération.pdf\| Arrêté du 29 août 2016 fixant le montant de la rémunération du doctorant contractuel]]		**[[Media:Arrêté du 29 août 2016 sur rémunération.pdf\| Arrêté du 29 août 2016 fixant le montant de la rémunération du doctorant contractuel]]
	**[[Media:Décret 29 août 2016 modifiant décret 2009 sur contrats docs.pdf\| Décret du 29 août 2016 modifiant le décret du 23 avril 2009 sur les doctorants contractuels]]		**[[Media:Décret 29 août 2016 modifiant décret 2009 sur contrats docs.pdf\| Décret du 29 août 2016 modifiant le décret du 23 avril 2009 sur les doctorants contractuels]]

Prisca le 18 octobre 2016 à 15:10

Prisca — Tue, 18 Oct 2016 15:10:16 GMT

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	*'''Soutenance de thèse: Membre de jury ''':		*'''Soutenance de thèse: Membre de jury ''':
-	**[[Media:document1.pdf\| Arrêté du 15 juin 1992 fixant la Liste des corps de fonctionnaires assimilés aux professeurs des universités.]]	+	**[[Media:document1.pdf\| Arrêté du 15 juin 1992 fixant la Liste des corps de fonctionnaires assimilés aux professeurs des universités]]

	*'''Contrat doctoral et doctorant contractuel''':		*'''Contrat doctoral et doctorant contractuel''':

Prisca le 18 octobre 2016 à 15:09

Prisca — Tue, 18 Oct 2016 15:09:53 GMT

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	**[[Media:Arrêté du 23 avril 2009.pdf\| Arrêté du 23 avril 2009 fixant le montant de la rémunération du doctorant contractuel]]		**[[Media:Arrêté du 23 avril 2009.pdf\| Arrêté du 23 avril 2009 fixant le montant de la rémunération du doctorant contractuel]]
	**[[Media:décret dc du 23 04 2009.pdf\| Décret n° 2009-464 du 23 avril 2009 relatif aux doctorants contractuels des établissements publics d’enseignement supérieur ou de recherche]]		**[[Media:décret dc du 23 04 2009.pdf\| Décret n° 2009-464 du 23 avril 2009 relatif aux doctorants contractuels des établissements publics d’enseignement supérieur ou de recherche]]
-
	**'''Attention, pour les contrats signés après le 31/08/2016 uniquement :'''		**'''Attention, pour les contrats signés après le 31/08/2016 uniquement :'''
	**[[Media:Arrêté du 29 août 2016 sur rémunération.pdf\| Arrêté du 29 août 2016 fixant le montant de la rémunération du doctorant contractuel]]		**[[Media:Arrêté du 29 août 2016 sur rémunération.pdf\| Arrêté du 29 août 2016 fixant le montant de la rémunération du doctorant contractuel]]

Prisca le 18 octobre 2016 à 15:09

Prisca — Tue, 18 Oct 2016 15:09:39 GMT

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	**[[Media:décret dc du 23 04 2009.pdf\| Décret n° 2009-464 du 23 avril 2009 relatif aux doctorants contractuels des établissements publics d’enseignement supérieur ou de recherche]]		**[[Media:décret dc du 23 04 2009.pdf\| Décret n° 2009-464 du 23 avril 2009 relatif aux doctorants contractuels des établissements publics d’enseignement supérieur ou de recherche]]

-	***'''Attention, pour les contrats signés après le 31/08/2016 uniquement :'''	+	**'''Attention, pour les contrats signés après le 31/08/2016 uniquement :'''
	**[[Media:Arrêté du 29 août 2016 sur rémunération.pdf\| Arrêté du 29 août 2016 fixant le montant de la rémunération du doctorant contractuel]]		**[[Media:Arrêté du 29 août 2016 sur rémunération.pdf\| Arrêté du 29 août 2016 fixant le montant de la rémunération du doctorant contractuel]]
	**[[Media:Décret 29 août 2016 modifiant décret 2009 sur contrats docs.pdf\| Décret du 29 août 2016 modifiant le décret du 23 avril 2009 sur les doctorants contractuels]]		**[[Media:Décret 29 août 2016 modifiant décret 2009 sur contrats docs.pdf\| Décret du 29 août 2016 modifiant le décret du 23 avril 2009 sur les doctorants contractuels]]

Prisca le 18 octobre 2016 à 15:09

Prisca — Tue, 18 Oct 2016 15:09:02 GMT

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	**[[Media:décret dc du 23 04 2009.pdf\| Décret n° 2009-464 du 23 avril 2009 relatif aux doctorants contractuels des établissements publics d’enseignement supérieur ou de recherche]]		**[[Media:décret dc du 23 04 2009.pdf\| Décret n° 2009-464 du 23 avril 2009 relatif aux doctorants contractuels des établissements publics d’enseignement supérieur ou de recherche]]

-	**'''Attention, pour les contrats signés après le 31/08/2016 uniquement :'''	+	***'''Attention, pour les contrats signés après le 31/08/2016 uniquement :'''
-	*[[Media:Arrêté du 29 août 2016 sur rémunération.pdf\| Arrêté du 29 août 2016 fixant le montant de la rémunération du doctorant contractuel]]	+	**[[Media:Arrêté du 29 août 2016 sur rémunération.pdf\| Arrêté du 29 août 2016 fixant le montant de la rémunération du doctorant contractuel]]
-	*[[Media:Décret 29 août 2016 modifiant décret 2009 sur contrats docs.pdf\| Décret du 29 août 2016 modifiant le décret du 23 avril 2009 sur les doctorants contractuels]]	+	**[[Media:Décret 29 août 2016 modifiant décret 2009 sur contrats docs.pdf\| Décret du 29 août 2016 modifiant le décret du 23 avril 2009 sur les doctorants contractuels]]

	*'''Cotutelle Internationale de thèse - en vigueur au 1er septembre 2016''':		*'''Cotutelle Internationale de thèse - en vigueur au 1er septembre 2016''':

Prisca le 18 octobre 2016 à 15:08

Prisca — Tue, 18 Oct 2016 15:08:30 GMT

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	**[[Media:décret dc du 23 04 2009.pdf\| Décret n° 2009-464 du 23 avril 2009 relatif aux doctorants contractuels des établissements publics d’enseignement supérieur ou de recherche]]		**[[Media:décret dc du 23 04 2009.pdf\| Décret n° 2009-464 du 23 avril 2009 relatif aux doctorants contractuels des établissements publics d’enseignement supérieur ou de recherche]]

-	'''Attention, pour les contrats signés après le 31/08/2016 uniquement :'''	+	**'''Attention, pour les contrats signés après le 31/08/2016 uniquement :'''
	*[[Media:Arrêté du 29 août 2016 sur rémunération.pdf\| Arrêté du 29 août 2016 fixant le montant de la rémunération du doctorant contractuel]]		*[[Media:Arrêté du 29 août 2016 sur rémunération.pdf\| Arrêté du 29 août 2016 fixant le montant de la rémunération du doctorant contractuel]]
	*[[Media:Décret 29 août 2016 modifiant décret 2009 sur contrats docs.pdf\| Décret du 29 août 2016 modifiant le décret du 23 avril 2009 sur les doctorants contractuels]]		*[[Media:Décret 29 août 2016 modifiant décret 2009 sur contrats docs.pdf\| Décret du 29 août 2016 modifiant le décret du 23 avril 2009 sur les doctorants contractuels]]

Prisca le 18 octobre 2016 à 15:07

Prisca — Tue, 18 Oct 2016 15:07:54 GMT

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	'''Attention, pour les contrats signés après le 31/08/2016 uniquement :'''		'''Attention, pour les contrats signés après le 31/08/2016 uniquement :'''
-	**[[Media:Arrêté du 29 août 2016 sur rémunération.pdf\| Arrêté du 29 août 2016 fixant le montant de la rémunération du doctorant contractuel]]	+	*[[Media:Arrêté du 29 août 2016 sur rémunération.pdf\| Arrêté du 29 août 2016 fixant le montant de la rémunération du doctorant contractuel]]
-	**[[Media:Décret 29 août 2016 modifiant décret 2009 sur contrats docs.pdf\| Décret du 29 août 2016 modifiant le décret du 23 avril 2009 sur les doctorants contractuels]]	+	*[[Media:Décret 29 août 2016 modifiant décret 2009 sur contrats docs.pdf\| Décret du 29 août 2016 modifiant le décret du 23 avril 2009 sur les doctorants contractuels]]

	*'''Cotutelle Internationale de thèse - en vigueur au 1er septembre 2016''':		*'''Cotutelle Internationale de thèse - en vigueur au 1er septembre 2016''':

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	**[[Media:Arrêté du 23 avril 2009.pdf\| Arrêté du 23 avril 2009 fixant le montant de la rémunération du doctorant contractuel]]		**[[Media:Arrêté du 23 avril 2009.pdf\| Arrêté du 23 avril 2009 fixant le montant de la rémunération du doctorant contractuel]]
	**[[Media:décret dc du 23 04 2009.pdf\| Décret n° 2009-464 du 23 avril 2009 relatif aux doctorants contractuels des établissements publics d’enseignement supérieur ou de recherche]]		**[[Media:décret dc du 23 04 2009.pdf\| Décret n° 2009-464 du 23 avril 2009 relatif aux doctorants contractuels des établissements publics d’enseignement supérieur ou de recherche]]
-	**'''Attention, pour les contrats signés après le 31/08/2016 uniquement :'''	+	**'''Attention, pour les contrats signés après le 31/08/2016 uniquement:'''
	**[[Media:Arrêté du 29 août 2016 sur rémunération.pdf\| Arrêté du 29 août 2016 fixant le montant de la rémunération du doctorant contractuel]]		**[[Media:Arrêté du 29 août 2016 sur rémunération.pdf\| Arrêté du 29 août 2016 fixant le montant de la rémunération du doctorant contractuel]]
	**[[Media:Décret 29 août 2016 modifiant décret 2009 sur contrats docs.pdf\| Décret du 29 août 2016 modifiant le décret du 23 avril 2009 sur les doctorants contractuels]]		**[[Media:Décret 29 août 2016 modifiant décret 2009 sur contrats docs.pdf\| Décret du 29 août 2016 modifiant le décret du 23 avril 2009 sur les doctorants contractuels]]